Accueil | Mentions légales

Mentions légales

Ce site est soumis à la loi française. Toute utilisation qui en est faite doit l'être dans des conditions la respectant et sera réputée être intervenue sur le territoire français.

Le site

Le site fournit des informations sur la Société DALKIA ainsi que ses filiales. Il est édité par DALKIA, société en Commandite par Actions, au capital de 968 868 596 €, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 403 211 295, dont le siège social est au 37 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59350 Saint André, France et dont le numéro de téléphone est 03 20 63 42 42.

Comité de rédaction : Murielle Le Cor

Le site est hébergé par :
Artful, Société Anonyme au capital de 2 760 019 Euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro B 412 899 387, dont le siège social est situé au 5 Avenue des Peupliers, 35510 Cesson Sévigné, représentée par Monsieur Olivier Beaudet et dont le numéro de téléphone est 02 99 12 57 57.

Responsabilité

DALKIA, ses filiales, leurs dirigeants ou salariés ne seraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d'une connexion au présent site.

DALKIA peut fournir des liens vers d'autres sites appartenant ou non à des filiales DALKIA, par des bandeaux, publicitaires ou non, ou par tout autre moyen.

Ces sites sont indépendants du site DALKIA. DALKIA n'édite ne contrôle les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d'autres sites.

Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion de DALKIA au contenu de ces sites ni une association de DALKIA avec les propriétaires et/ou les auteurs, concepteurs, animateurs, gestionnaires ou hébergeurs de ces sites.

DALKIA ne saurait dès lors être tenu pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou tous autres éléments de ces sites ainsi que pour tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation des informations, services ou données disponibles sur ces sites.

Droits protégés

L'ensemble du contenu de ce site (architecture, textes, photographies, illustrations, logiciels ...) est la propriété de DALKIA et de ses filiales ou de ses prestataires techniques. Tous les droits d'utilisation sont réservés.

Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

DALKIA et les différents logos utilisés sont des marques déposées dont la reproduction constituerait également une contrefaçon.

Protection de la vie privée - collecte et utilisation de données personnelles

DALKIA n'exige à aucun moment la communication par tout utilisateur de données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, profession...). Toutefois, notamment pour obtenir certaines informations ou recevoir des documents, vous pourriez être amenés à vous inscrire en fournissant certaines données personnelles.

DALKIA vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées au seul usage de DALKIA qui est responsable de leur traitement et leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l'exclusion des tiers hébergeant le Site ou intervenant dans son contenu ou sa gestion.

DALKIA s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.

Par ailleurs, DALKIA vous rappelle que, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification de ces données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant un courrier à : contactcnil@dalkia.com

La modification interviendra dans les meilleurs délais.

La connexion à un serveur web a pour effet d'envoyer à votre navigateur un petit nombre de données qui seront stockées sur le disque dur de votre ordinateur. Il s'agit des cookies.

Vous pouvez éventuellement modifier votre navigateur pour refuser les cookies ce qui n'empêchera pas la connexion à notre site mais pourra retarder les délais de chargement des pages.

Haut de page